Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire et éditeur du site internet www.tisse-ta-toile.fr
Galland Charles : Webmaster / Webdesigner et Référenceur Indépendant
8 rue Katia et Maurice Kraft
79000 NIORT
Déclaré auprès de l'URSAFF du Poitou-Charentes sous le numéro de SIRET 880182459000047
Le code APE appliqué est le suivant : 6201Z
Signes distinctifs
Les noms de domaine tisse-ta-toile.fr, tissetatoile.fr et le logo se trouvant sur cette page.
Hébergement
1and1 Internet SARL, 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
http://www.1and1.fr/
Traitement des données
Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes internes à TisseTaToile. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers. Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aoút 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d'un droit d'opposition à l'utilisation ultérieure de ces données.
Vous pouvez exercer ce droit, auprès de Charles Galland 8 rue Katia et Maurice Kraft 79000 NIORT.
Adresse Email : info@tisse-ta-toile.fr
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Liens vers des sites tiers
TisseTaToile se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous sa responsabilité. Par conséquent l'agence Web Tisse Ta Toile ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.